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DOCUMENTATION À TÉLÉCHARGER

Boite à outils de Communication

Télécharger le document ici: Boite à outils de communication promoteur OCEF


Plan Directeur de l'Électrification Hors Réseau

Étude pour la mise en place d'un environnement favorable à l'électrification hors réseau au Bénin commanditée par MCA-Bénin II. Cette étude est disponible sur le site web www.benin-energie.org.

Télécharger le projet du Plan Directeur ainsi que ces annexes ici: Plan Directeur de l'Électrification Hors Réseau.


La GIZ a développé un aperçu des outils pour les praticiens du mini-réseau qui peut être utile aux fins de l'élaboration d'un projet mini-réseau. La liste est disponible en anglais, mais plusieurs des outils sont disponibles en français.

Télécharger la liste ici: Outils pour les praticiens du mini-réseau


Le 15 octobre 2020, un arrêté interministériel N°2020-013 a été pris en vue de préciser et organiser :

· les procédures à suivre par tous les importateurs de lampes, de climatiseurs ou de réfrigérateurs pour se conformer à la réglementation nationale mise en place ;

· les procédures et outils de contrôle et de vérification du marché de ces appareils ; et,

· les rôles des acteurs étatiques dans l’opérationnalisation du système.

Télécharger ici: Arrêté interministériel 2020 n°013 du 15 octobre 2020 portant procédures d'importation des lampes, climatiseurs individuels et réfrigérateurs en République du Bénin


Le Guide pratique de la Politique des mini-réseaux, developpé par le RECP, est un manuel axé sur l'approvisionnement local en électricité à partir de différentes sources, comme les carburants et les énergies renouvelables (panneaux solaires, etc.). Pratique, ce guide est conçu pour faciliter le déploiement de mini-réseaux répondant aux besoins des communautés isolées, ce qui devrait transformer la vie de ces communautés en leur offrant l'accès à une source d'électricité régulière, sûre et abordable.

Télécharger le guide ici: Guide pratique de la Politique des mini-réseaux


Le décret n°2018-563 fixe les normes minimales de performance énergétique et le système d'étiquetage énergétique des lampes et climatiseurs individuels en République du Bénin.

Télécharger le décret ici: Décret n°2018-563


Le décret n°2018-415 du 12 septembre 2018 précise les règles applicables à l’électrification hors-réseau en République du Bénin.

Télécharger le décret ici: Décret n°2018-415


Le décret n°2014-205 du 13 mars 2014 détermine la procédure de délivrance du permis de construire en République du Bénin, acte par lequel une autorité publique compétente donne une autorisation à un projet de construction conformément aux données techniques, aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur en matière d’urbanisme.


Le Gouvernement béninois a adopté récemment le décret N°2018-547 du 12 décembre 2018 modifiant et complétant le décret N°2014-205 du 13 mars 2014 portant réglementation de la délivrance du permis de construire en République du Bénin.


Étude pour la mise en place d'un environnement favorable à l'électrification hors réseau au Bénin commanditée par MCA-Bénin II.

Télécharger ici:
Plan Directeur de l'Électrification Hors Réseau (OBS : Projet)
Fiche de synthèse (OBS : Projet)


Annexes:

Prévision de la demande (OBS: Projet)

Rapport détaillé des projets solaires (OBS: Projet)

Rapport détaillé des projets hydroélectriques (OBS: Projet)

Rapport détaillé des projets biomasse (OBS: Projet)


La GIZ a développé un aperçu des outils pour les praticiens du mini-réseau qui peut être utile aux fins de l'élaboration d'un projet mini-réseau. La liste est disponible en anglais, mais plusieurs des outils sont disponibles en français.

Télécharger la liste ici:
Outils pour les praticiens du mini-réseau


Guide pour les demandeurs

Guide pour la soumission des projets à l’intention des demandeurs


Guide pour les Soumissionnaires

Guide pour la soumission des projets à l’intention des Soumissionnaires


Documents à compléter par le Soumissionnaire

Annexe 1 - Formulaire de demande de subvention (Doit être rempli en ligne)

Annexe 2 - Plan d'affaires

Annexe 3 - Fiche Signalétique Financière

Annexe 4 - Cadre logique du Projet

Avant-projet de passation de marché

Déclaration du demandeur pour la présentation du projet

Modèle - Sections 1.7 à 1.10 du Formulaire de demande

Modèle - Sections 2.9 à 2.10 du Formulaire de demande

Modèle - Mandat pour les partenaires


Documents pour information

Annexe 1 - Formulaire de demande de subvention pour votre information (le formulaire doit être rempli en ligne)

Annexe 2A - Questionnaire Promoteur Fenêtre 3 - Systèmes Solaires Domestiques

Annexe A - Plan Directeur de l’Électrification Hors-Réseau

Annexe B - Accord de cofinancement OCEF

Annexe B V - Passation de marchés

Annexe B VII - Conditions générales MCC

Annexe C - Rapport mensuel bénéficiaires

Annexe C - Rapport d'état d'avancement intermédiaire

Annexe C - Rapport final subvention

Annexe D - Voies de recours

Annexe E - Grille d'évaluation

Annexe F - Lignes directrices aux Soumissionnaires pour l’intégration sociale et le genre

Annexe G - Lignes directrices aux Soumissionnaires - Plan de suivi et de collecte des données

Annexe H - Pré catégorisation des projets - Environnementale, Sociale, de Santé et de Sécurité

Annexe I - Normes de performance

Annexe J - Lignes directrices aux Soumissionnaires pour l'analyse économique

Annexe K - Vérification de l'éligibilité du demandeur

Annexe L - Plan suivi et évaluation et collecte de données de l'OCEF

Annexe M - Cadre réglementaire EHR

Annexe N - Convention de Concession EHR - (OBS: Projet)